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| Sujet: Nomination d'un nouvel Intendant à l'Académie de Merwyn Ven 19 Juil 2013 - 19:14 | | | Décret impérial n°1934-b De la mutation d’un fonctionnaire de l’Empire
En vertu de la puissance accordée par le Dragon et par la vertu octroyée par la Dame ; Vu la Haute loi dépositaire des pouvoirs de l’Empereur qui, à l’article IV, confère au Sérénissime le pouvoir de donner, retirer, modifier, transformer et supprimer le poste alloué à un serviteur public de l’Empire ; Attendu que le principal intéressé, soussigné, a exprimé ses souhaits à ce sujet en vertu de la lettre reçue au quatorzième jour suivant le printemps à mon office et que le sus-dit n’a pas rétracté ses souhaits depuis ; Qu’en n’ayant pas exercé son droit de rétractation, il ne puisse s’opposer rétroactivement à la disposition de l’Empereur ; Attendu que le poste convoité est vacant et ne nécessite pas de qualifications, compétences, et comportements non-acquis par l’intéressé au cours de sa carrière ; Vu les-dites compétences ; Attendu qu’un remplaçant a été choisi au même niveau de qualifications et compétences au poste occupé par l’intéressé jusqu’alors; Vu que le Haut Conseil n’a objecté à aucune des décisions à être rendues à ce jour, par vote majoritaire à main levée et que la majorité négative n’a pas été atteinte ; Qu’en la sorte il ne puisse s’opposer rétroactivement à la disposition de l’Empereur à moins de preuve majeure indiquant l’édiction d’un faux dans la procédure, la falsification de données cruciales à la prise de décision ou de menaces ayant conduit à une décision biaisée dans la procédure ;
Moi, Sil’ Afian Sixième, Empereur de Gwendalavir, Prince consort des îles Alines, Seigneur de la contrée de Jeit, dépositaire des flammes du Dragon et des grâces de la Dame, Proclame que Jehan Hil’ Jildwin, ancien Intendant de l’Académie de Merwyn, obtient sa mutation au poste de Grand Financier au Sous-Organisme de Perception des Droits d’Importation Fédéraux de l’Empire dans les Collectivités Territoriales Excentrées en Matiere d’Agriculture Tournante, dans la circonscription d’Al-Jeit, au quartier d’Améthyste, Proclame que Aziel Ril’ Krysant, ancien Intendant de l’Académie d’Al-Jeit, obtient sa mutation au poste d’Intendant de l’Académie de Merwyn, dans la circonscription d’Al-Poll.
Ainsi fut écrit par mon ordre, ainsi sera fait par ma volonté |
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